Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BONNE SANTE
Numéro de dépôt :
92417286
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BONNE SANTE
Déposée le 23 avril 1992 par monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE SANTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FETTOUCHE Belkacem Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°151283 - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-11-06